Protection du Lac

• Les données de stations de surveillance automatique
• Système de surveillance par satellite de l'environnement pour Baikal zone naturelle
• De surveillance de l'environnement de l'État du lac Baïkal en 2012
• De surveillance de l'environnement de l'État du lac Baïkal en 2015

Terres

Les données sont fournies par les organisations suivantes: Direction du Registre russe de l’Oblast d’Irkoutsk ; Direction du Registre russe de la République de Bouriatie ; Direction du Registre russe du Zabaïkalki kraï ; la Filiale sibérienne du Groupement de recherche et de production fédéral, national et unitaire «Fondation géologique de Russie»

Dans l’Oblast d’Irkoutsk les changements les plus importants ont été réalisés en 2012 sur les superficies des terres agricoles, du domaine forestier, des terres de réserve. Les changements moins importants ont eu lieu avec des terrains industriels, des établissements humains et des territoires spécialement protégés. La surface des terres du fond hydrique reste inchangée.

Dans la République de Bouriatie les changements les plus importants ont été réalisés en 2012  sur les superficies des terres de réserve, des terres agricoles, des établissements humains. Les changements moins importants ont été réalisés sur terrains industriels et les terres d’autre usage spécifique, aussi que sur les territoires spécialement protégés. Les superficies des terres du domaine forestier et du fond hydrique restent inchangées.

 

Dans le Zabaïkalki kraï les changements ont été réalisés en 2012 sur les superficies des terrains industriels et des terres d’autre usage spécifique, agricoles, et des terres de réserve. La surface de terres des établissements humains, du domaine forestier et du fond hydrique reste inchangée. 

Terres agricoles. À la date du 1 janvier 2013 la surface des terres agricoles dans les cadres du territoire naturel de Baïkal comptait 4 988,841 milles d’hectares. Par rapport à l’année dernière leur surface totale sur le territoire naturel de Baïkal a augmenté sur 11,486 milles d’hectares. L’augmentation des superficies a eu lieu dans l’Oblast d’Irkoutsk et dans la République de Bouriatie. Dans le Zabaïkalki kraï les terres de cette catégorie sont réduites.

Dans l’Oblast d’Irkoutsk la surface totale des terres agricoles a augmenté sur 10,795 milles d’hectares. Suite à l’adoption du décret du Gouvernement de l’Oblast d’Irkoutsk datant du 16 mai 2012 numéro 2352 «De l’annulation du point numéro 3 de l’acte du chef de la région Irkoutski datant du 21 décembre 2005 numéro 5818», 7,234 milles d’hectares des terres du domaine forestier ont été annexés aux terres agricoles. En 2012 les actes du Maire de la région Irkoutski ont été réalisées datant du 12 octobre 2011 numéro 5320 et du 17 octobre 2011 numéro 5393 «Sur la transition des terres de réserve dans les terres agricoles» dont la somme totale constitue 4,385 milles d’hectares. En meme temps 0,283 milles d’hectares ont été transmis des terres agricoles dans les terres d’établissements humains. Dans la région d’Ousolsk la surface des terres agricoles a augmenté sur 0,014 milles d’hectares pour compte de terres de réserve. 

La diminution a eu lieu: dans les régions Chelekhovski (sur 0,269 milles d’hectares), Tcheremovski (sur 0,153 milles d’hectares) et Osinki (sur 0,005 milles d’hectares) pour compte de transmission sur les terrains industriels; dans les régions Arganski (sur 0,145 milles d’hectares) et Katchougski (sur 0,010 milles d’hectares) pour compte de transmission dans les terres des établissements humains; dans les régions d’Olkhonski (sur 0,044 milles d’hectares) et Baïandaievski (sur 0,006 milles d’hectares) pour compte de transmission dans les terrains industriels et des territoires spécialement protégés.

Dans la République de Bouriatie la surface des terres agricoles par rapport à l’année 2011 a augmenté sur 0,883 milles d’hectares. L’augmentation a eu lieu pour compte des terres de réserve (informations fournies en application avec les informations de cadastre immobilier de l'État et du Registre unique d'Etat sur la propriété immobilière et les transactions liées) dans la région Moukhorchibirski sur 0,891 milles d’hectares et dans la région Bitchourski sur 0,511 milles d’hectares. Dans la région Tarbagataïski la surface a augmenté pour compte de transmission dans les terrains industriels sur 0,010 milles d’hectares. La diminution de superficies des terres agricoles sur 0,526 milles d’hectares a eu lieu pour compte de transmission de terres de cette catégorie dans les terres des établissements humains et des terrains industriels (les régions  Ivolginski, Ieravninki, Severobaïkalski, Tounkinski, Bargouzinski, Kabanski, Dzhidinski et Kiakhtinski). 

Dans la région Severobaïkalski 0,003 milles d’hectares ont été transmis dans la catégories des territoires spécialement protégés.

Dans le Zabaïkalki kraï la surface des terres agricoles, par rapport à l’année 2011, a diminué sur 0,192 milles d’hectares. La diminution a eu lieu dans les régions Krasnotchikoiski (sur 0,153 milles d’hectares), Ouletovski (sur 0,017 milles d’hectares), Tchitinski (sur 0,013 milles d’hectares) et Petrovsk-Zabaïkalski (sur 0,009 milles d’hectares) pour compte de transmission de terres de cette catégorie dans les terrains industriels.

La surface totale des terres des établissements humains à la date du 1 janvier 2013 dans les limites du territoire naturel de Baïkal comptait 310,502 milles d’hectares. Par rapport à l’année 2011 la surface des établissements humains a augmenté sur 0,886 milles d’hectares. L’augmentation des superficies de terres des établissements humains a eu lieu dans l’Oblast d’Irkoutsk et dans la République de Bouriatie. Dans le Zabaïkalki kraï la surface des terres de cette catégorie reste inchangée.

Dans l’Oblast d’Irkoutsk en 2012 la superficie des établissements humains par rapport à l’année 2011 a augmenté sur 0,428 milles d’hectares. L’augmentation a eu lieu dans la région Irkoutski sur 0,283 milles d’hectares et dans la région Angarski sur 0,145 milles d’hectares pour compte de terres agricoles.

Dans la République de Bouriatie la surface de terres des établissements humains en 2012 a augmenté sur 0,458 milles d’hectares pour compte de 0,409 milles d’hectares, transmis de la catégorie des terres agricoles (les régions Ivolginski, Ieravninki, Tounkinski, Bargouzinski, Kabanski et Kiakhtinski), et sur 0,048 milles d’hectares de la catégorie des terres de réserve (les régions Moukhorchibirski, Bargouzinski et Bitchourski). En outre, la catégorie de terres des établissements humains de la région Kabanski comprend 0,001 milles d’hectares des terres appartenant à la catégorie des territoires spécialement protégés et des objets.

Le processus du rangement de la formation de cette catégorie de terres est compliqué par le fait que jusqu'alors presque tous les établissements humains n’ont pas de la frontière déterminée. Leur absence empêche l’examen de questions plus précis et correct sur l'attribution  des lots de terrain aux personnes morales et aux personnes physiques, aussi que le comptage compétent des superficies qui sont effectivement occupées par les établissements humains.

La superficie totale des terrains industriels, du transport et de communication dans les limites du territoire naturel de Baïkal vers le 1 janvier 2013 comptait 871,594 milles d’hectares. Par rapport à l’année dernière, la surface des terres de cette catégorie a augmenté sur 1,020 milles d’hectares. L’augmentation a eu lieu dans toutes les entités qui appartiennent au territoire naturel de Baïkal.

Pendant l’année 2012 la superficie des terrains industriels et d’autre usage spécifique de l’Oblast d’Irkoutsk a augmenté sur 0,607 milles d’hectares pour compte de transmission des terres agricoles: dans la région Chelekhovski sur 0,269 milles d’hectares, dans la région Tcheremkhovski sur 0,153 milles d’hectares, dans la ragion Katchougski sur 0,010 milles d’hectares, dans la région Olkhonski sur 0,006 milles d’hectares, dans la région Osinski sur 0,005 milles d’hectares, dans la région Baïandaievski sur 0,003 milles d’hectares. Pour compte des terres de réserve la surface des terres de la région Tcheremkhovski a augmenté sur 108 milles d’hectares, celle de la région Ousolski ― sur 0,012 milles d’hectares, celle de la région Irkoutski ―  sur 0,010 milles d’hectares. Pour compte de domaine forestier les terres de la région Chelekhovski ont augmenté sur 0,028 milles d’hectares. Parmi les terres des territoires spécialement protégés 0,003 milles d’hectares ont été transmis dans les terrains industriels de la région Angarski.

En 2012 dans la République de Bouriatie par rapport à l’année dernière la surface des terres de cette catégorie a augmenté au total sur 0,184 milles d’hectares: sur 0,117 milles d’hectares pour compte de transmission des terres agricoles (les régions Ivolginski, Ieravninki, Severobaïkalski, Dzhidinski, Tounkinski); sur 0,77 milles d’hectares pour compte des terres de réserve (les régions Kouroumkanski, Bitchourski, Moukhorchibirski et Kabanski). Dans la région de Tarbagataisk la superficie des terrains industriels a diminué sur 0,010 milles d’hectares pour compte de transmission dans les terres agricoles.

Dans le Zabaïkalki kraï par rapport à l’année 2011 la superficie des terrains industriels, du transport et de communication a augmenté sur 0,229 milles d’hectares. L’augmentation a eu lieu dans les régions Krasnotchikoiski (sur 0,189 milles d’hectares), Ouletovski (sur 0,017 milles d’hectares), Tchitinski (sur 0,013 milles d’hectares) et Petrovsk-Zabaïkalski (sur 0,010 milles d’hectares) pour compte de transmission des terres agricoles et des terres de réserve aux terres de cette catégorie.

Terres des territoires spécialement protégés. À la date du 1er janvier 2013 la surface des terres des territoires spécialement protégés dans les cadres du Territoire naturel de Baïkal comptait 3 150,391 milles d’hectares. Par rapport à l’année 2011 la superficie totale du territoire naturel de Baïkal a augmenté sur 0,044 milles d’hectares. L’augmentation a eu lieu dans l’Oblast d’Irkoutsk et dans la République de Bouriatie .

Dans l’Oblast d’Irkoutsk  la surface totale des terres correspondant à cette catégorie, par rapport à l’année dernière, a augmenté sur 0,042 milles d’hectares. La superficie du territoire des régions Olkhonski, Tcheremkhovski et Baïandaevski a augmenté pour compte de transmission des terres de la catégorie agricole. Dans la région Ousolski l’augmentation a eu lieu pour compte de transmission des terres de réserve. Une légère diminution a eu lieu dans la région Angarski pour compte de transmission dans les terrains industriels.

La surface de terres des territoires spécialement protégés par la République de Bouriatie en 2012 a augmenté sur 0,002 milles d’hectares. Dans la région Severobaïkalski l’augmentation les superficies de cette catégorie a eu lieu pour compte de transmission des 0,003 milles d’hectares de la catégorie de terres agricoles. Dans la région Kabanski la superficie de cette catégorie a diminué sur 0,001 milles d’hectares pour compte de transmission dans les terres des établissements humains.

Terres du domaine forestier. À la date du 1er janvier 2013 la surface des terres domaine forestier sur  le territoire naturel de Baïkal comptait 31 624,826 milles d’hectares. En 2012 la superficie de cette catégorie de terres a diminué sur 7,301 milles d’hectares. La diminution a eu lieu dans l’Oblast d’Irkoutsk. Dans la République de Bouriatie et dans le Zabaïkalski kraï la surface des terres du domaine forestier reste inchangée.

Dans l’Oblast d’Irkoutsk  la surface des terres du domaine forestier a diminué sur 7,301 milles d’hectares. La surface des terres de la région Irkoutski a diminué sur 7,273 milles d’hectares pour compte de transmission dans les terres agricoles, tandis que la surface des terres de la région Chelekhovski ― sur 0,028 milles d’hectares pour compte de transmission de terres de cette catégorie des terrains industriels, du transport et de la communication.

La surface totale des terres du fond hydrique dans les limites du territoire naturel de Baïkal à la date du 1er janvier 2013 comptait 3 466,424 milles d’hectares. Par rapport à l’année 2011 la surface des terres de cette catégorie n’est pas changée.

Terres de réserve. À la date du 1er janvier 2013 la surface des terres de cette catégorie dans les cadres du territoire naturel de Baïkal comptait 823,211 milles d’hectares. Par rapport à l’année dernière la superficie des terres de réserve a diminué sur 6,135 milles d’hectares. La diminution a eu lieu dans toutes les entités qui appartiennent au territoire naturel de Baïkal.

Dans l’Oblast d’Irkoutsk  la diminution des terres de réserve par rapport à l’année dernière a eu lieu dans les trois régions qui appartiennent au territoire naturel de Baïkal. Dans la région Irkoutski la superficie a diminué sur 4,433 milles d’hectares pour compte de transmission de terres de cette catégorie aux terres agricoles et industrielles. Dans la région Tcheremkhovski les terres de réserve ont diminué sur 0,111 milles d’hectares dans le cadre du transfert dans les terrains industriels. Dans la région Ousolski une légère diminution (sur 0,027 milles d’hectares) a eu lieu pour compte de transmission des terres dans les catégories agricoles, industrielles et les  territoires spécialement protégés.

Dans la République de Bouriatie par rapport à l’année 2011 la surface des terres de cette catégorie a diminué sur 1,527 milles d’hectares. La diminution de terres a eu lieu dans les régions Moukhorchibirski (sur 0,945 milles d’hectares) et Beitchourski (sur 0,541 milles d’hectares) pour compte de transmission dans les terres agricoles, les établissements humains et dans les terrains industriels. Dans les régions Kouroumkanski et Kabanski une légère diminution des superficies des terres a eu lieu pour compte de leur transmission dans les terrains industriels. Dans la région Bagouzinski la superficie des terres de réserve a diminué sur 0,013 milles d’hectares pour compte de transmission dans les terres des établissements humains.

Dans le Zabaïkalki kraï en 2012 la superficie des terres de réserve a diminué sur 0,037 milles d’hectares. La diminution a eu lieu dans les régions Krasnotchikoiski (sur 0,036 milles d’hectares) et Petrovsk-Zabaïkalski (sur 0,001 milles d’hectares) pour compte de transmission de terres de cette catégorie dans les terrains industriels, du transport et de communication.

Les biens agricoles est un élément principal des registres fonciers de l'Etat et sont divisés en agricoles (champ, friche, fenaison, herbages, plantations pérennantes) et terres non agricoles (forêts, broussailles, marais, chemins, terrains bâtis, ravins, sables, etc). 

De façon générale, en 2012 on marque la diminution de superficies des biens agricoles sur 8,315 milles d’hectares sur le territoire naturel de Baïkal.

Dans l’Oblast d’Irkoutsk la superficie des biens agricoles a diminué sur 0,014 milles d’hectares. Les superficies des herbages (sur 0,009 milles d’hectares) et du labour (sur 0,005 millesd’hectares) ont diminué. La superficie de friches, de plantations pérennantes et de fenaisons n’est pas changée.

Dans la République de Bouriatie la superficie des biens agricoles a diminué sur 8,301 milles d’hectares. On constate la diminution des superficies de fenaisons (sur  3,917 milles d’hectares), des herbages (sur 2,877 milles d’hectares), du champ (sur 1,338 milles d’hectares) et de Plantations pérennantes (sur 0,169 milles d’hectares).

La superficie de friches reste inchangée.

Dans le Zabaïkalki kraï la superficie totale des biens agricoles n’est pas changée. 1,124 milles d’hectares du champ ont été transmis aux friches. La superficie des plantations pérennantes, des fenaisons et des herbages n’est pas changée.

Répartition des fonds de terre par les formes de la propriété est présentée sur le dessin 1.2.3.3. D’après l’article 9 de la Constitution de la Fédération de Russie la terre peut être privée, publique, municipale et d'autres formes de propriété. Conformément à la législation en vigueur sur le droit de la propriété privée, la terre appartient aux personnes physiques et personnes morales. Selon les données de l'observation statistique vers le 1er janvier 2013 la propriété des personnes physiques et des personnes morales  dans les cadres du territoire naturel de Baïkal comprend 2 536,911 milles d’hectares, ce que constitue 5,6 % des superficies de tout  fond foncier du territoire naturel de Baïkal. La partie de terres qui se trouvent dans la propriété publique et municipale, constitue 42 698,878 milles d’hectares ou 94,4 %. En 2012 la surface des terres se trouvant dans la propriété publique et municipale a diminué sur 3,227 milles d’hectares, tandis que la surface de terres se trouvant dans la propriété des personnes physiques a diminué sur 2,536 milles d’hectares pour compte de transmission dans la propriété des personnes morales.

Conclusion

De façon générale sur le territoire naturel de Baïkal pendant l’année 2012 un petit repartage des superficies des terres entre les catégories a eu lieu. Les changements ont touché des terres de réserve (la diminution sur 0,7 %), des établissements humains (l’augmentation sur 0,3 %), des terres agricoles (l’augmentation sur 0,2 %), des terrains industriels (l’augmentation sur 0,1 %), des terres du domaine forestier (la diminution sur 0,02 %) et des territoires spécialement protégés (l’augmentation sur 0,001 %). La surface des terres du fond hydrique n’est pas changée. Principalement les changements ont eu lieu pour compte d’intégration des terres du domaine forestier et de celles de réserve dans les terres agricoles.

La conversion des terres d’une catégorie à l’autre est un procès persistant. Le changement de la catégorie se produit à la suite d’une prestation des  lots de terrain, du retrait pour les besoins de l’Etat et des municipalités, du retour dans la catégorie précédente qui est celle de terres développées ou recultivées, de la confiscation des lots de terrain, de la fin de droit aux lots de terrain, de la conservation de terres. Ces changements sont liés aux modifications de terres exercées, à l’octroi de terres pour les personnes morales et physiques, à la précision d’après les matérieux d’enregistrements, de corrections et d’inventorisation de terres.

Recommandations

1. Pour établir les limites des zones de banlieue des villes il faut préparer les documents urbanistiques (amenagement du territoire et zonage urbanistique) selon le Code de l’Urbanisme et le Code foncier de la Fédération de Russie.

Tableau 1.2.3.1

Distribution du fond foncier du territoire naturel de Baïkal selon les catégories de terres à la date du 1 janvier 2013

Catégorie de terres	L’Oblast d’Irkoutsk	République de Bouriatie	Zabaïkalski kraï	Total sur le  territoire naturel de Baïkal
	L’année 2011*, ha	2012 г., ha	% les changements vers l’année 2011	L’année 2011*, ha	L’année 2012 г , ha	% les changements vers l’année 2011	L’année 2011*, ha	L’année 2012, ha	% les changements vers l’année 2011	L’année 2011*, ha	2012 г, ha	% les changements  vers l’année  2011 г
1. Agricoles	1359350	1370145	0,79	2653797	2654680	0,03	964208	964016	-0,02	4977355	4988841	0,23
2. Des établissements humains	146378	146806	0,29	134520	134978	0,34	2S718	28718	0	309616	310502	0,29
… начало текста в оригинале отсутствует d’industrie, d’énergétique, de transport,  de communication,  de radiodiffusion, de télévision, d’informatique, des terres  pour les activités spatiales, des terres de défense, de sécurité et des terres d’autre usage spécifique	112141	112748	0,54	482633	482817	0,04	275800	276029	0,08	870574	871594	0,12
4 Les territoires spécialement protégés	967093	967135	0,004	2093341	2093343	0,0001	89913	89913	0	3150347	3150391	0,001
5. Domaine forestier**	9456005	9448704	-0,08	15319018	15319018	0	6857104	6857104	0	31632127	31624826	-0,02
6. Du fond hydrique	132S539	1328539	0	2124592	2124592	0	13293	13293	0	3466424	3466424	0
7. Terres de réserve public	134780	130209	-3,51	527664	526137	-0,29	166902	166865	-0,02	829346	823211	-0,74

Mention: * Les données concernant la région Mounski sont exclues du fait que dans les cadres du territoire naturel de Baïkal se trouvent 9 % de la superficie totale de la région.

                      **Le défaut de conformité de données à la section 1.2.4 «les Forêts» induit par le fait que dans cette section la superficie des catégories de terres est calculée d’après les régions de façon générale, tandis que dans la section 1.2.4 ― d’après les régions dans les cadres du territoire naturel de Baïkal.

Les changements au chiffre inférieur                les changements au chiffre supérieur               rien de changé

Tableau 1.2.3.2

Structure des biens agricoles du territoire naturel de Baïkal à la date du 1er janvier 2013, ha

Formation municipale	la superficie totale, agricole	champ	friche	plantations pérennants	fenaisons	herbages
L’OBLAST D’IRKOUTSK
la ville d’Irkoutsk	1967	661	0	869	74	363
la ville d’Ousolie-Sibirskoe	838	273	0	406	141	18
la ville de Tcheremkhovo	1232	420	0	430	108	274
la région Angarski	15840	8875	0	3623	1856	1486
la région Irkoutski	124716	79424	26	5949	15759	23558
la région Kazatchinsko-Lenski	16161	3375	0	24	8673	4089
la région Katchougski	175032	102653	1546	24	24726	46083
la région Olkhonski	56858	6335	0	0	7453	43070
la région Slioudianski	2733	542	367	292	1430	102
la région Ousolski	74340	47996	0	1803	9415	15126
la région Tcheremkhovski	167037	118798	471	636	16451	30681
la région Chelekhovski	8021	3804	0	1104	1625	1488
la région Baiandaevski	133556	83243	0	0	8489	41824
la region Bokhanski	150452	96059	0	0	10750	43643
la région Osinski	90264	63765	0	0	4183	22316
la région Ekhirit-Boulagatski	181340	65476	0	0	46998	68866
L’Oblast d’Irkoutsk Total	1200387	681699	2410	15160	158131	342987
RÉPUBLIQUE DE BOURIATIE
La ville de Severobaïkalsk	371	2	0	177	2	190
La ville d’Oulan-Oude	3554	859	10	1215	87	1383
la région Bargouzinski	89648	27983	1046	14	17768	42 837
la région Bitchourski	166485	89151	125	105	14751	62353
la région Dzhidinski	324223	96908	6518	0	20944	199853
la région Ieravninki	428167	80155	16508	0	3 6932	294572
la région Zaigraevski	106238	30671	10341	1772	15528	47926
la région Zakamenski	154635	15193	4285	174	27305	107678
la région Ivolginski	74952	30013	0	414	10478	34047
la région Kabanski	90787	50390	603	404	20387	19003
la région Kizhinginski	147835	3051 1	4891	0	35131	77302
la région Kouroumkanski	119995	39948	262	12	25937	53836
la région Kiakhtinski	199147	59285	1091	0	17968	120803
la région Moukhorchibirski	231686	101042	4500	42	15637	110465
la région Pribaïkalski	32420	14626	208	385	8226	8975
la région Severobaïkalski	15972	2887	0	346	3796	8943
la région Selenginski	234867	51446	3537	1786	25814	152284
la région Tarbagataiski	90723	46532	3861	1124	6426	32780
la région Tounkinski	102347	29150	1385	3	14326	57483
la région Khorisnki	167554	23142	51	4	24596	119761
République de Bouriatie   Total	2781606	819894	59222	7977	342039	1552474
ZABAÏKALSKI KRAÏ
la région Krasnotchikoiski	131804	10640	45378	20	23275	52491
la région Petrovsk-Zabaïkalski	72992	9705	21493	17	15589	26188
la région Ouletovski	181043	5889	88821	79	32503	53751
la région Khilokski	144199	5042	12836	21	56698	69602
la région Tchitinski	213587	54804	17525	2364	51088	87806
Zabaïkalski kraï Total	743625	86080	186053	2501	179153	289838
Territoire naturel de Baïkal Total	4725618	1587673	247685	25638	679323	2185299

Agricoles
Des établissements humains
Industriel
ООТ département de la sécurité de travail
Domaine forestier
Du fond hydrique
De réserve
En construction méliorative
Forestiers
Sous les arbres et arbustes
Sous l’eau
Terres de construction
Sous les routes
Marais
Terres détruites
Autres
Moins de 1 %
Dessin 1.2.3.1. Distribution du fond foncier du territoire naturel de Baïkal d’après les catégories à la date du 01 janvier 2013
Dessin 1.2.3.1. Distribution du fond foncier du territoire naturel de Baïkal parmi les biens à la date du 01 janvier 2013
Dans la propriété publique et municipale
Dans la propriété de personnes physiques
Dans la propriété de personnes morales
Dessin 1.2.3.3. Structure de la propriété sur le territoire naturel de Baïkal à la date du 1er janvier 2013
Du champ
Friche
Plantations pérennantes
Fenaisons
Herbages
Dessin 1.2.3.4. Structure des biens agricoles du territoire naturel de Baïkal à la date du 1er janvier 2013

Source: les matériaux du rapport public sur l’état du lac Baïkal et sur les mesures de sa protection en 2012 fait par le Ministère de ressources naturelles et d’écologie de la Fédération de Russie.